Éditeur

Chambre de métiers et de l’artisanat de Nouvelle-Calédonie

Forme juridique : Etablissement public administratif

Adresse : 10 avenue James Cook, île Nou, Nouméa

Téléphone : 28 23 37

E-mail : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

RIDET : 0 111 559

Code APE : 94.11Z

Directeur de la publication : Daniel VIRAMOUTOUSSAMY, Président de la CMA-NC

Hébergement & Réalisation

SKAZY

7 bis rue Gambetta,

BP 10992 – 98805 Nouméa, Nouvelle-Calédonie

Téléphone : 26 20 69

www.skazy.nc

Propriété intellectuelle

L´ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation du directeur de la publication.

La reproduction des textes de ce site sur un support papier est autorisée, tout particulièrement dans le cadre pédagogique, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :

  • Gratuité de la diffusion,
  • respect de l´intégrité des documents reproduits : pas de modification ni altération d'aucune sorte,
  • citation claire et lisible de la source sous la forme suivante : Exemple : "Ce document provient du site Internet http://www.cma.nc, les droits de reproduction sont réservés et strictement limités".

Responsabilité

L’Editeur ne pourra en aucun cas être tenu responsable de tout dommage de quelque nature qu’il soit résultant de l’interprétation ou de la réutilisation d’informations et/ou documents disponibles sur ce site.

Accessibilité

L'Éditeur ainsi que l’hébergeur s’efforcent de permettre que les internautes puissent avoir accès en continu au site. Néanmoins, l’Editeur se réserve le droit de ne pouvoir garantir l’accessibilité à son site internet et à l’ensemble des services proposés en cas de force majeur (panne, intention technique de maintenance). La responsabilité de l’Editeur ne pourrait être engagée.

Informations légales

La loi n°78-17 du 6 janvier 1978 " Informatique et Libertés " art 34 vous permet de disposer d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant. Les informations collectées dans les formulaires suivants ne seront ni cédées ni utilisées pour le compte de tiers à des fins de prospection. Les moyens de communication informatiques mis à disposition des usagers ne doivent pas véhiculer n'importe quel message. Le Code Pénal (art 227-24) punit le fait de diffuser des messages à caractère violent, pornographique ou de nature à porter gravement atteinte à la dignité humaine. Le code pénal (art 323-1 et suivant) punit l´entrave du système informatique c'est-à-dire toute perturbation volontaire du fonctionnement et l´altération volontaire des données du site Internet de la CMA-NC.

Mise en ligne & date de mise en application : 22/05/2019